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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Groupe Henri Heuliez
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HEULIEZ ELECTRIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

HEULIEZ ELECTRIC
Groupe Henri Heuliez Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3576970
Date de dépôt :
22/05/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/05/2018
HEULIEZ ELECTRIC de Groupe Henri Heuliez

Présentation de la marque HEULIEZ ELECTRIC

Déposée le 22 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) Groupe Henri Heuliez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « HEULIEZ ELECTRIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Henri Heuliez domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David-Tournel domicilié(e) 12, rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEULIEZ ELECTRIC est expirée depuis le 22 mai 2018.

Groupe Henri Heuliez a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


Groupe Henri Heuliez Société Anonyme à Conseil d'Administration - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY - 79140 - France - SIREN 625520044


Cabinet David-Tournel - 12, rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528441 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Véhicules automobiles.