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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Groupe Henri Heuliez
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H Heuliez Electric
Marque expirée - Marque en non vigueur

H Heuliez Electric
Groupe Henri Heuliez Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3584405
Date de dépôt :
25/06/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
25/06/2018
H Heuliez Electric de Groupe Henri Heuliez

Présentation de la marque H Heuliez Electric

Déposée le 25 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) Groupe Henri Heuliez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « H Heuliez Electric »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Henri Heuliez domicilié(e) Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 520 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David-Tournel domicilié(e) 12, rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H Heuliez Electric est expirée depuis le 25 juin 2018.

Groupe Henri Heuliez a également déposé les autres marques suivantes : "LIMOUSINES HEULIEZ LE PRESTIGE D'ANTAN LE CONFORT AU PRESENT" , 4 C 7 , 4 C 5 , 2 C , RETRACTOR , ESPACE @ Confort , HHH , CHARRETTE , HEULIEZ INCENDIE , QUASAR


Groupe Henri Heuliez Société Anonyme à Conseil d'Administration - Boulevard Georges Pompidou,79140 CERIZAY - 79140 - France - SIREN 625520044


Cabinet David-Tournel - 12, rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528441 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Véhicules automobiles.