Déposée le 5 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) GROUPE GUILLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRAYSERV »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE GUILLIN domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny,25290 ORNANS - 25290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 846 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE GUILLIN domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny,25290 ORNANS - 25290 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE GUILLIN Société Anonyme - Zone Industrielle, Avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny,25290 ORNANS - 25290 - France - SIREN 349846303
GROUPE GUILLIN - Zone Industrielle, Avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny,25290 ORNANS - 25290 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25
Inscription le 25 novembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°510610 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25
Inscription le 27 avril 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°522637 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27
Appareils et installations de chauffage, de cuisson, de remise en température, de maintien au chaud, de production de vapeur, de réfrigération, de refroidissement, de maintien au froid, de ventilation destinés à la préparation de repas, de plats cuisinés et de produits alimentaires ; échangeurs thermiques, chauffe-plats, stérilisateurs, fours (à l'exception des fours pour expériences), appareils, supports et installations pour le chargement de fours, ; chariots pour la remise en température et / ou le maintien au chaud et / ou la réfrigération et / ou le maintien au froid de repas et produits alimentaires.
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