Déposée le 22 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE GUILLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOUCIPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE GUILLIN domicilié(e) Zone Industrielle,25290 ORNANS (dossier no 2253312) - 25290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 846 303 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2253312) - 67000 - France.
La marque DOUCIPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE GUILLIN, société anonyme - Zone Industrielle,25290 ORNANS (dossier no 2253312) - 25290 - France - SIREN 349846303
Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2253312) - 67000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18
Inscription le 23 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389340 - Publication au BOPI 2004-03-23
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253312 - Publication au BOPI 2003-11-21
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Emballages en papier ou en carton, alvéoles en papier pour l'emballage, le conditionnement et la présentation de produits alimentaires et notamment de fruits et légumes, dessus de plateaux en papier, papier d'emballage, sachets, enveloppes, pochettes, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.Récipients d'emballage en matières plastiques ou en bois, alvéoles en plastique pour l'emballage, le conditionnement et la présentation de produits alimentaires et notamment de fruits et légumes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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