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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE GRATUIT PROS
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BATI GRATUIT PROS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATI GRATUIT PROS
GROUPE GRATUIT PROS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3501955
Date de dépôt :
21/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2027
BATI GRATUIT PROS de GROUPE GRATUIT PROS

Présentation de la marque BATI GRATUIT PROS

Déposée le 21 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE GRATUIT PROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI GRATUIT PROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-26 du 29 juin 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE GRATUIT PROS domicilié(e) 8-10 rue des Blés, Les Ateliers Nouveaux BATIMENT M - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 806 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque BATI GRATUIT PROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3501955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATI GRATUIT PROS arrivera à expiration en date du 21 mai 2027.

GROUPE GRATUIT PROS a également déposé les autres marques suivantes : RESTO GRATUIT PROS , GROUPE GRATUIT PROS , AUTO PROS GRATUIT LE MENSUEL GRATUIT VRAIMENT PRO , AUTO PROS LE MENSUEL GRATUIT VRAIMENT PRO , GRATUIT PROS


GROUPE GRATUIT PROS, Société à responsabilité limitée - 8-10 rue des Blés, Les Ateliers Nouveaux BATIMENT M - 93210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 483806717


IPSIDE (Schmit Chretien), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Inscription le 21 août 2008 - Concession de licence n°480076 - Publication au BOPI 2008-08-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 3 novembre 2009 - Gage constitué n°509050 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509049 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2017 n°2644808 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-29

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie, albums, périodiques, journaux, magazines, revues, almanachs, brochures, affiches, livres, imprimés, prospectus, classeurs, catalogues, calendriers, répertoires, éphémérides ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseil en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Education ; divertissement ; services d'enseignement ; formation pratique (démonstration) ; cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages de conférences et de forums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; activités sportives et culturelles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'édition de textes et d'illustrations (autres que publicitaires) ; édition de livres, de revues, magazines et périodiques ; micro-édition ; services de publication de livres, revues, magazines et périodiques ; publication électronique de livres, de revues, de magazines et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non informatique) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; photographies ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéos ; divertissements radiophoniques et télévisés ; production d'émissions télévisées, ; location de films et d'enregistrements phonographiques.