Déposée par voie électronique le 19 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE GO SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES JOURS QUI TAPENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE GO SPORT domicilié(e) 17 avenue de la Falaise 38360 SASSENAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 808 776 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.
La marque LES JOURS QUI TAPENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE GO SPORT, Société Anonyme - 17 avenue de la Falaise 38360 SASSENAGE - France - SIREN 958808776
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Supports informatiques de communications à savoir, enregistrements informatiques, magnétiques, sonores, visuels tels que disque à mémoire morte, cassettes vidéo, bandes et disques magnétiques enregistrés pour stocker des informations dans des banques de données, logiciels, destinés notamment aux bourses d'aide et de parrainage des projets sportifs individuels et collectifs. ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; lunettes, lunettes de sport. ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Tous cycles, motocyclettes, tricycles, chariots et charrettes de golf. ;
Supports papiers destinés à la communication destinés à communiquer sur des bourses d'aide et de sponsoring des projets sportifs, individuels et collectifs. ;
Vêtements (habillements), chaussures, (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, chapellerie et notamment pour le sport, chaussures de ski, de football de rugby, de danse, de plage et après-ski. ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. ;
Services d'organisation d'évènements à des fins commerciales et promotionnelles de produits pour le compte de tiers, organisation d'opérations promotionnelles permettant la vente de produits à prix attractifs ou soldés, services d'organisation de marchés et de braderies dans le secteur des produits du sport.
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