Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BASSE COUR BY GMD
GROUPE GMD

Numéro de dépôt :
4686190
Date de dépôt :
28/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2030
LA BASSE COUR BY GMD de GROUPE GMD

Présentation de la marque LA BASSE COUR BY GMD

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2020 par GROUPE GMD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BASSE COUR BY GMD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est GROUPE GMD domicilié(e) 3 rue des Violettes - 97470 - SAINT BENOIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE GMD, Madame DOMINIQUE VALGRESY domicilié(e) 3 rue des Violettes - 97470 - SAINT BENOIT - France.

La marque LA BASSE COUR BY GMD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4686190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASSE COUR BY GMD arrivera à expiration en date du 28 septembre 2030.

GROUPE GMD a également déposé les autres marques suivantes : MONBANQUIER.RE , LA PEPINIERE BY GMD , LA BUSE BURGER


GROUPE GMD - 3 rue des Violettes - 97470 - SAINT BENOIT - France


GROUPE GMD, Madame DOMINIQUE VALGRESY - 3 rue des Violettes - 97470 - SAINT BENOIT - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.