Présentation de la marque Grand Parc de Versailles
Déposée le 12 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe GALLY et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ferme de Viltain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Grand Parc de Versailles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe GALLY domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ferme de Viltain domicilié(e) Le Petit Viltain - 78350 - JOUY EN JOSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe GALLY domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France.
La marque Grand Parc de Versailles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe GALLY, SARL - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France - SIREN 3
Ferme de Viltain, SARL - Le Petit Viltain - 78350 - JOUY EN JOSAS - France - SIREN 3
Groupe GALLY - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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