Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECO CONTRAT
LES FERMES DE GALLY, SAS

Numéro de dépôt :
3662933
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2029
ECO CONTRAT de LES FERMES DE GALLY

Présentation de la marque ECO CONTRAT

Déposée le 7 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMES DE GALLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO CONTRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMES DE GALLY domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 506 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France.

La marque ECO CONTRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO CONTRAT arrivera à expiration en date du 7 juillet 2029.

LES FERMES DE GALLY a également déposé les autres marques suivantes : CHEVRELOUP , Serres de Gally , Centre d'écologie pratique , SLOW MADE , Gally, le meilleur des producteurs , Partageons le goût de la nature , Une journée à la Campagne , Domaine de Chèvreloup , SLOWFAB , MANGE DEBOUT


LES FERMES DE GALLY, SAS - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France - SIREN 399506062


LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique - Ferme de Vauluceau - 78870 - BAILLY - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716734 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-05-29

Jardinage – services de jardinier-paysagiste.