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Marques déposées par la société LES FERMES DE GALLY
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Domaine de Chèvreloup
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine de Chèvreloup
LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY

Numéro de dépôt :
3735014
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2030
Domaine de Chèvreloup de LES FERMES DE GALLY

Présentation de la marque Domaine de Chèvreloup

Déposée le 3 mai 2010 par la société LES FERMES DE GALLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Chèvreloup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la société LES FERMES DE GALLY domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - Bailly - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 506 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique domicilié(e) Ferme de Vauluceau - 78870 - Bailly - France.

La marque Domaine de Chèvreloup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Chèvreloup arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.

LES FERMES DE GALLY a également déposé les autres marques suivantes : CHEVRELOUP , Serres de Gally , Centre d'écologie pratique , SLOW MADE , Gally, le meilleur des producteurs , Partageons le goût de la nature , Une journée à la Campagne , Domaine de Chèvreloup , SLOWFAB , MANGE DEBOUT


LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY - Ferme de Vauluceau - 78870 - Bailly - France - SIREN 399506062


LES FERMES DE GALLY, LES FERMES DE GALLY, M. LAUREAU Dominique - Ferme de Vauluceau - 78870 - Bailly - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2020 n°2748004 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-14

Tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et des vins ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de pays ou d'appellation d'origine.