Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAHIERS DE SCRAP
GROUPE FLEURUS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3366621
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015
LES CAHIERS DE SCRAP de GROUPE FLEURUS

Présentation de la marque LES CAHIERS DE SCRAP

Déposée le 17 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FLEURUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAHIERS DE SCRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FLEURUS domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 500 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FLEURUS Madame Victoire de WISSOCQ domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 - 75895 - France.

La marque LES CAHIERS DE SCRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAHIERS DE SCRAP est expirée depuis le 17 juin 2015.

GROUPE FLEURUS a également déposé les autres marques suivantes : Manuel complet de l'artiste , UN CHIFFON FONT FONT , La rue des Mésanges , Le dico de la vie à deux , Bébimagerie , Vive la maternelle , 6 histoires pour mes 6 ans , 9 histoires pour mes 9 ans , Faites de l'aquarelle , MAISON ET CREATION


GROUPE FLEURUS Société Anonyme - 15/27, rue Moussorgski,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 957500044


GROUPE FLEURUS Madame Victoire de WISSOCQ - 15/27, rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 - 75895 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Inscription le 9 novembre 2009 - Changement de dénomination n°509614 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Inscription le 9 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509613 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Appareils cinématographiques pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement mangétiques, bandes vidéo, disques compacts audio et visuel, disques acoustiques, disques optiques, dessins animés et diapositives, hologrammes, interfaces (logiciels) et programmes d'ordinateurs, supports de données magnétiques ou optiques, pellicules de films impressionnés. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés. Papier, carton, à savoir : porte-affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, cartes postales, cartes de souhaits, affiches, images. Produits de l'imprimerie : imprimés, albums, brochures, catalogues, carnets, journaux et périodiques, publications diverses, livres, prospectus, tracts, représentations graphiques, photogravures. Papeterie : adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, machine à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) : sacs, sachets, feuilles et films, caractères d'imprimerie, clichés, typons, plaques à adresse pour la machine à adresse, tampons encreurs. Education et divertissement. Edition de livres, de revues et publications diverses. Productions de films. Exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Divertissements télévisés, radiophoniques et cinématographiques. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Service d'imprésarios : organisation de spectacles. Location d'appareils et accessoires cinématographiques, de bandes vidéo. Montage et diffusion (distribution) de programmes télévisuels et cinématographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.