Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BIBLE EST UN TRESOR
GROUPE FLEURUS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94546204
Date de dépôt :
18/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2014

Présentation de la marque LA BIBLE EST UN TRESOR

Déposée le 18 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE FLEURUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BIBLE EST UN TRESOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE FLEURUS domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski,75018 PARIS (dossier no 2274889) - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 500 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FLEURUS Madame Victoire DE WISSOCQ domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 (dossier no 2274889) - 75895 - France.

La marque LA BIBLE EST UN TRESOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BIBLE EST UN TRESOR est expirée depuis le 18 novembre 2014.

GROUPE FLEURUS a également déposé les autres marques suivantes : Manuel complet de l'artiste , UN CHIFFON FONT FONT , La rue des Mésanges , Le dico de la vie à deux , Bébimagerie , Vive la maternelle , 6 histoires pour mes 6 ans , 9 histoires pour mes 9 ans , Faites de l'aquarelle , MAISON ET CREATION


GROUPE FLEURUS Société Anonyme - 15/27, rue Moussorgski,75018 PARIS (dossier no 2274889) - 75018 - France - SIREN 957500044


GROUPE FLEURUS Madame Victoire DE WISSOCQ - 15/27, rue Moussorgski,75895 PARIS CEDEX 18 (dossier no 2274889) - 75895 - France


Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252580 - Publication au BOPI 1998-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2004 n°2274889 - Publication au BOPI 2004-11-02

Inscription le 18 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286646 - Publication au BOPI 1999-10-18

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Inscription le 9 novembre 2009 - Changement de dénomination n°509606 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Inscription le 9 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509605 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, bandes vidéo, disques acoustiques, disques optiques, dessins animés et diapositives, hologrammes, interfaces et programmes d'ordinateurs, supports de données magnétiques ou optiques, pellicules de films impressionnés.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, imprimés, albums, brochures, catalogues, carnets, journaux et périodiques, publications diverses, livres, prospectus, tracts, représentations graphiques, photogravures, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des meubles), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), caractères d'imprimeries, clichés, typons, plaques à adresses pour machine à adresser, cachets, tampons encreurs.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films sur bande vidéo, publications à caractères éducatif, publication de livres, de textes, de revues et de périodiques, divertissements télévisés ou radiophoniques, enseignement etdivertissements voie de presse et d'édition.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.