Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KITOU SCROGNEUGNEU
Groupe FLEURUS-MAME, S.A.

Numéro de dépôt :
99817445
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2009

Présentation de la marque KITOU SCROGNEUGNEU

Déposée le 7 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Groupe FLEURUS-MAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KITOU SCROGNEUGNEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe FLEURUS-MAME domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 500 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Marie DUMONT Groupe FLEURUS-MAME - France.

La marque KITOU SCROGNEUGNEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITOU SCROGNEUGNEU est expirée depuis le 7 octobre 2009.

Groupe FLEURUS-MAME a également déposé les autres marques suivantes : CRITERION , LES TECHNIQUES DU PEINTRE , LES CAHIERS DU PEINTRE , CÔTÉ PRATIQUE , LES SOMMELIERS PRESENTENT LE GUIDE DES VINS , SIGNE DE PISTE , LES PETITS CREATEURS , FLEURUS LA GRANDE ENCYCLOPEDIE , GUIDE DES SOMMELIERS MILLESIME 1998 , FAIS TA FÊTE


Groupe FLEURUS-MAME, S.A. - 15/27, rue Moussorgski, 75018 PARIS - France - SIREN 957500044


Monsieur Pierre-Marie DUMONT Groupe FLEURUS-MAME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, bandes vidéo, disques acoustiques, disques optiques, dessins animés et diapositives, hologrammes, interfaces et programmes d'ordinateurs, supports de données magnétiques ou optiques, pellicules de films impressionnés. Papier, carton à savoir : porte-affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, cartes postales, cartes de souhaits, affiches, images, produits de l'imprimerie : imprimés, albums, brochure, catalogues, carnet, journaux et périodiques, publications diverses, livres, prospectus, tracts, représentations graphiques, photogravures, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, feuilles et films : caractères d'imprimerie, clichés, typons, plaques à adresse pour la machine à adresse, cachets, tampons encreurs. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré ; boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la cosntruction. Flacons non en métaux précieux ; porte-savon ; porte-serviettes non en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël. Edition de livres, de revues et de documentations - abonnements de journaux et de revues, prêt de livres ; production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements sur tous supports visuels ou audiovisuels, disquettes, cassettes ; divertissements radiophoniques ou par tous moyens audio-visuels ; accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.