Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISONS COTE SUD
COTE MAISON, SAS

Numéro de dépôt :
1525630
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2029

Présentation de la marque MAISONS COTE SUD

Déposée le 21 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS COTE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COTE MAISON domicilié(e) 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 991 633 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COTE MAISON, M. Dieulesaint François domicilié(e) 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISONS COTE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MAISONS COTE SUD arrivera à expiration en date du 21 avril 2029.

COTE MAISON a également déposé les autres marques suivantes : MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISON INDIVIDUELLE MAGAZINE , MAISONS COTE , MAISONS COTE CUISINE ET BAINS , COTÉ RÉGIONS , COTE SUD , Côté MAISON , COTE MAISON , Maisons COTE PARIS , MAISONS COTE OUEST


COTE MAISON, SAS - 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France - SIREN 831991633


COTE MAISON, M. Dieulesaint François - 16 rue de saint pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 18 mai 1992 - GAGE CONSTITUE n°63090 - Publication au BOPI 1992-05-18

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1998 n°2132947 - Publication au BOPI 1998-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 29 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°389668 - Publication au BOPI 2004-03-29

Inscription le 27 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163495 - Publication au BOPI 1993-09-27

Inscription le 11 octobre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°177309 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 4 novembre 1997 - Résiliation de licence n°245177 - Publication au BOPI 1997-11-04

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404402 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 10 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502995 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 10 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°502993 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 10 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°502994 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 20 juin 2018 - Changement de nom, de dénomination n°726394 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Inscription le 10 juillet 2018 - Changement de nom, de dénomination n°727787 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-10

Inscription le 20 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729092 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2019 n°2713074 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-18

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Edition et publication de journaux, livres et périodiques. Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.