Présentation de la marque l'Etudiant SOUTIEN SCOLAIRE
Déposée le 18 février 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE EXPRESS ROULARTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « l'Etudiant SOUTIEN SCOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE EXPRESS ROULARTA domicilié(e) 29 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 018 681 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Carral Régis domicilié(e) 106 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France.
La marque l'Etudiant SOUTIEN SCOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983861.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE EXPRESS ROULARTA, Société Anonyme - 29 rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France - SIREN 552018681
HOCHE, SOCIETE D'AVOCATS, M. Carral Régis - 106 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Publications, produits de l'imprimerie, journaux, revues, périodiques, brochures, magazines, livres, manuels scolaires, cours imprimés, supports de cours par correspondance imprimés, encyclopédies, feuilles et fiches, dictionnaires, imprimés, catalogues, lettres d'information, guides touristiques, cartes postales, cahiers, carnets, publication et tous autres supports imprimés de publication et d'édition ; crayons, stylos, calendriers, prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, papier, cartons, photographies, représentations et reproductions graphiques, articles de papeterie, articles de papeterie de bureau, articles de papeterie en papier, articles de bureau à l'exception des meubles, enveloppes, formulaires, images, impressions, plans, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
Services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
Cours par correspondance, par téléphone, par Internet, cours particuliers, cours collectifs, soutien scolaire, cours d'enseignement à distance ; services d'édition et de publication d'imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, catalogues et brochures, affiches sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; préparation de programmes de cours, de guides d'études et d'épreuves, animation de cours de formation pour des tiers, animation de cours éducatifs, cours de formation ; cours éducatifs, préparation d'épreuves, d'examens et de cours éducatifs, préparation et animation de cours, de cours de formation ; animation de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; organisation de loteries et de concours (éducation, divertissement) avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de distinction ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision, d'émissions de radios, de télévision ou de contenus à caractère d'information éducative, de divertissement, de formation, sur tous supports y compris numérique ; publication d'images fixes ou animées via un site Web à des fins d'enseignement éducatif, de recherche, de culture générale ; montages de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montages de bandes vidéo et de films ; conception (rédaction) et diffusion (publication) de modules de formation sur support papier, électronique et numérique ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, et tous supports y compris numérique ; informations et conseils en matière de formation, micro-édition ; préparation et animation de conférences, congrès, concerts, symposiums, séminaires, cours magistraux, leçons et cours de formation ; préparation et animation de conférences, de conventions d'ateliers [formation], de séminaires, de cours magistraux, de cours et d'expositions à visée éducative ou culturelle ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins d'informations éducatives, culturelles, sportives, de formation et de recherches à des fins d'enseignement éducatifs et de documentation ; organisation et conduites de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animations de clubs professionnels (éducation, divertissement) dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités sportives et culturelles ; services d'organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement). Informations en matière d'éducation et de divertissement.
Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des cours à distance, des formations, des réunions, des rassemblements, et des débats et discussions interactifs ; services informatiques à savoir création, développement et hébergement de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénieries d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique, à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateur, et dans le domaine de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers ; services d'hébergement de sites Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; informations en matière informatique. Hébergement de carnets Web, hébergement de plateforme Web visant à la constitution d'un réseau social, professionnel ou personnel.
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