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Marques déposées par l'association loi 1901 Groupe ESSCA
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P.E.C.T.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.E.C.T.
Groupe ESSCA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3916453
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/04/2022
P.E.C.T. de Groupe ESSCA

Présentation de la marque P.E.C.T.

Déposée le 27 avril 2012 par l'association loi 1901 Groupe ESSCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « P.E.C.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Groupe ESSCA domicilié(e) 1 rue Lakanal, BP 40348 - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 116 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe ESSCA domicilié(e) 1 rue Lakanal, BP 40348 - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France.

La marque P.E.C.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.E.C.T. est expirée depuis le 27 avril 2022.

Groupe ESSCA a également déposé les autres marques suivantes : ESSCA ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES COMMERCIALES D'ANGERS , ESSCA SCHOOL OF MANAGEMENT ANGERS • PARIS • BUDAPEST • SHANGHAI , INSTITUT DU MANAGEMENT DIGITAL , DigiJobs , DigiCoach , Mastère Spécialisé en MANAGEMENT DIGITAL ET STRATEGIE DE LA MARQUE , ESIAME ECOLE SUPERIEURE POUR L'INNOVATION ET L'ACTION VERS LES METIERS DE L'ENTREPRISE , MBA ESSCA , ESSCA SCHOOL OF MANAGEMENT BUILD YOUR FUTURE , ESSCA ÉCOLE DE MANAGEMENT ANGERS • PARIS • BUDAPEST • SHANGHAI


Groupe ESSCA, Association loi 1901 - 1 rue Lakanal, BP 40348 - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 786116723


Groupe ESSCA - 1 rue Lakanal, BP 40348 - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.