GROUPE ESC TOULOUSE – Patrimoine et Sécurité, Etablissement Public à caractère Administratif
Numéro de dépôt :
3929628
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022
Présentation de la marque TBSEEDS
Déposée le 25 juin 2012 par la société GROUPE ESC TOULOUSE – Patrimoine et Sécurité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TBSEEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la société GROUPE ESC TOULOUSE – Patrimoine et Sécurité domicilié(e) 20 Bd Lascrosses, BP 7010 - 31068 - TOULOUSE CEDEX 7 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 100 023 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque TBSEEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBSEEDS est expirée depuis le 25 juin 2022.
GROUPE ESC TOULOUSE – Patrimoine et Sécurité, Etablissement Public à caractère Administratif - 20 Bd Lascrosses, BP 7010 - 31068 - TOULOUSE CEDEX 7 - France - SIREN 183100023
RAVINA, SA - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705618 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02
Inscription le 2 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°705617 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02
Tous produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livrets ; calendriers ; classeurs ; cartes de visite ; plaquettes ; enveloppes ; carnets ; crayons ; pince-notes ; stylos ; blocs [papeterie] ; cahiers ; adhésifs pour la papeterie ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; flyers ;
Conseils, informations et renseignement d'affaires, notamment dans le cadre du développement d'un nouveau projet commercial par des étudiants ; aide à la création d'entreprise et conseils dans la conduite des affaires des entreprises industrielles, commerciales ou de services ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; comptabilité ; étude de marché ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; travaux de bureaux ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location de machines et d'appareils de bureaux destinés aux créateurs d'entreprises ;
Télécommunications ; conseils et informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; développement de téléservices ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Education, enseignement, formation ; information en matière de formation ; publication de revues, périodiques, livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
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