DEVS ET CARITAS PRINCE M. DE BOURBON
Présentation de la marque DEVS ET CARITAS PRINCE M. DE BOURBON
Déposée le 27 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE DE BOURBON DE IPANEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEVS ET CARITAS PRINCE M. DE BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEVS ET CARITAS PRINCE M. DE BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695737.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE DE BOURBON DE IPANEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 mars 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°61315 - Publication au BOPI 1992-03-12