Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVS ET CARITAS PRINCE M. DE BOURBON
GROUPE DE BOURBON DE IPANEMA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1695737
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2001
DEVS ET CARITAS PRINCE M. DE BOURBON de GROUPE DE BOURBON DE IPANEMA

Présentation de la marque DEVS ET CARITAS PRINCE M. DE BOURBON

Déposée le 27 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE DE BOURBON DE IPANEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEVS ET CARITAS PRINCE M. DE BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE DE BOURBON DE IPANEMA domicilié(e) 172, boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque DEVS ET CARITAS PRINCE M. DE BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695737.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GROUPE DE BOURBON DE IPANEMA a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE MICHEL DE BOURBON


GROUPE DE BOURBON DE IPANEMA, société à responsabilité limitée - 172, boulevard Haussmann, 75008 PARIS - France


SODEMA - France


Inscription le 12 mars 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°61315 - Publication au BOPI 1992-03-12

Bières. Cigarettes

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.