Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERGLASS
groupe D, SARL

Numéro de dépôt :
3852670
Date de dépôt :
12/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2021
ALTERGLASS de groupe D

Présentation de la marque ALTERGLASS

Déposée le 12 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) groupe D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) groupe D domicilié(e) 10 rue d'Avelin - 59175 - VENDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 795 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, groupe D domicilié(e) 10 rue d'Avelin - 59175 - VENDEVILLE - France.

La marque ALTERGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERGLASS est expirée depuis le 12 août 2021.

groupe D a également déposé les autres marques suivantes : ALTERGLASS , D AREA , D NAME , D INTERACTIVE , ERUDEOS VOYAGE DANS LE SAVOIR , D Map , D ! NAVIGATOR , GLASSEO , D ! INSIGHT , D NORM


groupe D, SARL - 10 rue d'Avelin - 59175 - VENDEVILLE - France - SIREN 393795505


groupe D - 10 rue d'Avelin - 59175 - VENDEVILLE - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Pare-brise, vitres, toits-ouvrants, toits en verre, rétroviseurs ; tous pour véhicules ;

Verre pour vitres de véhicules ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre pour lampes de véhicules ; instruments et matériel de nettoyage actionnés manuellement.

Installation de pare-brise, produits en verre et de vitrage, vitres, verre de carrosserie, pièces et parties constitutives de véhicules ; entretien et réparation de vitres de véhicules ; services de conseil dans tous les domaines précités.