Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOIR
GROUPE CANAL +

Numéro de dépôt :
4308345
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2026
SOIR de GROUPE CANAL +

Présentation de la marque SOIR

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par GROUPE CANAL + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est GROUPE CANAL + domicilié(e) 1 PLACE DU SPECTACLE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Monsieur Eric LE BIHAN domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIR arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

GROUPE CANAL + a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE CANAL , PARIEZ CANAL , LA CLIQUE DE CANAL+ , LE GRAND JOURNAL DE CANAL + , CANAL + SHOPPING , LA SPEAKERINE DU GRAND JOURNAL DE CANAL + , TALENT FACTORY , (Marque figurative) , CANAL+ DECALE , TELE+


GROUPE CANAL + - 1 PLACE DU SPECTACLE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


SANTARELLI, Monsieur Eric LE BIHAN - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 23 juillet 2019 - Rejet partiel n°764471 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Décodeurs; appareils et instruments d'enseignement; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la diffusion, la lecture, la distribution, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son, d'images ou de données; contenu enregistré; appareils de communications et de télécommunications; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes; étuis de téléphones portables; antennes paraboliques; encodeurs; dispositifs (appareils) d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions; clés usb; hub (concentrateur ethernet); terminal numérique; interfaces [informatique]; films vidéo; cédérom, disques acoustiques, disques digital vidéo (DVD), disques vidéo et audio, disques numériques, bandes vidéo; lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo, de disques digital, de disques magnétiques, de disques vidéo et audio, de disques numériques, de disques acoustiques; cartouches de jeux vidéo; logiciels de jeux vidéo; supports d'enregistrements magnétiques; supports de données magnétiques; cartes magnétiques; cartes magnétiques d'identification; cartes à puce, cartes à puce électroniques; lecteurs de cartes; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial; cartes à mémoire ou à microprocesseur; transmetteurs [télécommunication]; guide électronique de programmes de télévision et de radio; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision; appareils et instruments de télévision interactive; écrans de télévision; logiciels (programmes enregistrés); câbles à fibre optique et câbles optiques; batteries et piles électriques; applications logicielles informatiques téléchargeables; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles donnant accès à des informations et conseils en matière de bien être, beauté, mode, culture, loisirs, sorties, soirées, cuisine, voyages, décoration et organisation d'événements ; fichiers de musique ou d'images téléchargeables; programmes informatiques pour télévision interactive ;

Affiches; albums; almanachs; autocollants [articles de papeterie]; objets d'art lithographiés; billets [tickets]; blocs à dessin; blocs [papeterie]; bloque-pages; boîtes en carton ou en papier; bons imprimés; articles de bureau à l'exception des meubles; cahiers; calendriers; carnets; cartes postales; cartes de voeux; catalogues; chemises pour documents; classeurs [articles de bureau]; clichés d'imprimerie; coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; corbeilles à courrier; coupe-papier [articles de bureau]; crayons; décalcomanies; dessous de verres en carton ou en papier; dossiers [papeterie]; instruments d'écriture; écussons [cachets en papier]; effaceurs pour tableaux; élastiques de bureau; encriers; enveloppes [papeterie]; fournitures pour le dessin et/ou pour l'écriture; fournitures scolaires; gommes à effacer ; produits de l'imprimerie, impressions, imprimés ; journaux ; guides imprimés de programmes de télévision et de radio ; lithographies ; livres ; livrets ; marqueurs [articles de papeterie] ; mouchoirs de poche en papier ; papier d'emballage ; papier à lettres ; perforateurs de bureau ; périodiques ; photographies [imprimées] ; pince-notes ; pinces à billets ; plumiers ; pochettes pour passeports ; pochettes pour documents ; porte-affiches en papier ou en carton ; porte-chéquiers ; porte-plume ; prospectus ; publications imprimées ; répertoires ; revues [périodiques] ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table ou de toilette en papier ; stylographes / stylos ; supports pour photographies ; supports pour plumes et crayons; taille-crayons, électriques ou non électriques ;

Location d'espaces publicitaires; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; mise à disposition d'un site web proposant des recommandations sur des produits et des services à usage commercial relatifs au bien être, à la beauté, à la mode, à la culture, aux loisirs, aux sorties, aux soirées, à la cuisine, aux voyages et à la décoration ; rédaction de courriers publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, de bases de données informatiques dans les domaines du bien être, de la beauté, de la mode, de la culture, des loisirs, des sorties, des soirées, de la cuisine, des voyages et de la décoration ; gestion administrative de sites Internet permettant aux utilisateurs d'effectuer des achats sécurisés de biens et de services liés au bien être, à la beauté, à la mode, à la culture, aux loisirs, aux sorties, aux soirées, à la cuisine, aux voyages et à la décoration ; services de saisie et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données; services de gestion de bases de données; location de temps publicitaire (sur tout moyen de communication); services de revue de presse ; traitement administratif de commandes d'achats ; établissement de statistiques; service de comparaison de prix ;

Services de télécommunications; services de transmissions de données commerciales et publicitaires par le réseau Internet ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, visiophoniques, numériques, électroniques; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par télévision, par télédiffusion; émissions télévisées, émissions radiophoniques; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, de textes et/ou d'images (fixes ou animées), de sons musicaux ou non, de sonneries, à usage interactif ou non; fourniture d'accès à des blogs, transmission et partage de commentaires ; forums de discussion sur le réseau internet; services d'affichage électronique (télécommunications); location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications; services d'accès au téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet); services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision; services de fourniture d'accès à un réseau informatique; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique; services de transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur, d'une télévision, d'une tablette, d'un téléphone mobile ou d'un dispositif mobile; publipostage par voie de télécommunications; transmission de messages, d'images, de courriels, de fichiers numériques, de publications électroniques en ligne, de dépêches, de documents, de podcasts concernant la beauté, la mode, la culture, les loisirs, les sorties, les soirées, la cuisine, les voyages, la décoration, les évènements culturels et les divertissements ; transmission de données en flux continu [streaming] ; transmission de séquences vidéo à la demande ;

Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques; production de spectacles, de films, de programmes audiovisuels, radiophoniques et multimédia; studio de cinéma; organisation de concours, de spectacles, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), supports audio, vidéo et multimédias (disques interactifs, disques compacts, disques de stockage); publication d'études, de notes, de fiches de lecture, d'interviews, d'enquêtes éditoriales ; services de conseil en matière d'organisation de soirées, de fêtes, d'évènements culturels et récréatifs ;

Services informatiques, à savoir mise à disposition d'un site Web permettant d'obtenir des données, des images, des contenus audio et vidéo ayant trait au bien être, à la beauté, à la mode, à la culture, aux loisirs, aux sorties, aux soirées, à la cuisine, aux voyages, à la décoration, aux événements culturels et aux divertissements via un réseau informatique mondial ; administration de droits d'utilisateurs sur des réseaux informatiques; administration de serveurs; audits de qualité; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et de tout système de transmission d'information; conception (élaboration) de systèmes informatiques, de logiciels; conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs; services de conseils en technologies des télécommunications; conception et développement de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique dans le nuage [cloud computing] ainsi que son utilisation; élaboration (conception) d'espaces virtuels permettant des échanges de données en ligne.