LE BOCAGE EN OISE NORMANDE
Présentation de la marque LE BOCAGE EN OISE NORMANDE
Déposée le 16 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Groupe Bigard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BOCAGE EN OISE NORMANDE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BOCAGE EN OISE NORMANDE est expirée depuis le 16 octobre 2019.
Groupe Bigard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25
Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477624 - Publication au BOPI 2008-07-21
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1999 n°2153189 - Publication au BOPI 1999-09-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52
Inscription le 2 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165895 - Publication au BOPI 1993-12-02
Inscription le 24 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382114 - Publication au BOPI 2003-11-24
Inscription le 31 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181224 - Publication au BOPI 1995-01-31
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187449 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°346176 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251043 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251044 - Publication au BOPI 1998-03-09
Inscription le 3 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266169 - Publication au BOPI 1998-11-03
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2009 n°2411448 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-26