Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Outre-Mer Art contemporain
GROUPE BERNARD HAYOT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3826610
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2021
Outre-Mer Art contemporain de GROUPE BERNARD HAYOT

Présentation de la marque Outre-Mer Art contemporain

Déposée le 27 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BERNARD HAYOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Outre-Mer Art contemporain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BERNARD HAYOT domicilié(e) Acajou - 97232 - LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 821 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque Outre-Mer Art contemporain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826610.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Outre-Mer Art contemporain est expirée depuis le 27 avril 2021.

GROUPE BERNARD HAYOT a également déposé les autres marques suivantes : OMA Outre-Mer Art contemporain , OKAZ , FOTO FIRST , INOVA , CAREXPLO , JUMBO CAR , FULLTECH , FULLTECH , FOTO FIRST PHOTOCOLOR EXPRESS , JUMBO CAR


GROUPE BERNARD HAYOT, société par actions simplifiée - Acajou - 97232 - LE LAMENTIN - France - SIREN 352821664


Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Organisation d'événements à buts culturels.