OMA Outre-Mer Art contemporain
Présentation de la marque OMA Outre-Mer Art contemporain
Déposée le 27 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE BERNARD HAYOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMA Outre-Mer Art contemporain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OMA Outre-Mer Art contemporain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMA Outre-Mer Art contemporain est expirée depuis le 27 avril 2021.
GROUPE BERNARD HAYOT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44