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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET
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BERCHET
Marque expirée - Marque en non vigueur

BERCHET
GROUPE BERCHET Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1534536
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2016

Présentation de la marque BERCHET

Déposée le 30 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERCHET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET domicilié(e) 31 Cours de Verdun,01100 OYONNAX (dossier no 2320410) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 432 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2320410) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque BERCHET est expirée depuis le 31 juillet 2016.

GROUPE BERCHET a également déposé les autres marques suivantes : MAXI ROAD GARAGE , CUISINE SENTEURS , KIDTRONIC , TRIGOLO , GIBUS , LES COPAINS DE LA FERME , BIKID , STAR COLLEGE , BRAINY BO , BE POP


GROUPE BERCHET Société Anonyme - 31 Cours de Verdun,01100 OYONNAX (dossier no 2320410) - 01100 - France - SIREN 400432381


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2320410) - 69448 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2006 n°2320410 - Publication au BOPI 2006-07-31

Renouvellement sans limitation n°2144655 - Publication au BOPI 1999-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Inscription le 24 février 2003 - Gage constitué n°367605 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 22 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428820 - Publication au BOPI 2006-02-22

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498375 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

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