Déposée le 12 février 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BABY BIKE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET domicilié(e) 31 Cours de Verdun,01100 OYONNAX (dossier no 2307153) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 432 381 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2307153) - 69448 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE BERCHET Société Anonyme - 31 Cours de Verdun,01100 OYONNAX (dossier no 2307153) - 01100 - France - SIREN 400432381
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2307153) - 69448 - France
Renouvellement sans limitation le 6 février 2006 n°2307153 - Publication au BOPI 2006-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30
Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428198 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 8 février 2006 - Changement de nature juridique n°428197 - Publication au BOPI 2006-02-08
Inscription le 8 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428196 - Publication au BOPI 2006-02-08
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Cycles, tricycles, notamment pour enfants.Jeux et jouets
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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