Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTICLUB
GROUPE BERCHET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94502023
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2013

Présentation de la marque ACTICLUB

Déposée le 13 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTICLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE BERCHET domicilié(e) 31 Cours de Verdun,01100 OYONNAX (dossier no 2254421) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 432 381 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2254421) - 69134 - France.

La marque ACTICLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ACTICLUB est expirée depuis le 18 décembre 2013.

GROUPE BERCHET a également déposé les autres marques suivantes : MAXI ROAD GARAGE , CUISINE SENTEURS , KIDTRONIC , TRIGOLO , GIBUS , LES COPAINS DE LA FERME , BIKID , STAR COLLEGE , BRAINY BO , BE POP


GROUPE BERCHET, Société Anonyme - 31 Cours de Verdun,01100 OYONNAX (dossier no 2254421) - 01100 - France - SIREN 400432381


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2254421) - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 5 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382864 - Publication au BOPI 2003-12-05

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2254421 - Publication au BOPI 2003-12-18

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Jeux et jouets