Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP 100 AUCHAN
GROUPE AUCHAN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3980986
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/02/2023
TOP 100 AUCHAN de GROUPE AUCHAN

Présentation de la marque TOP 100 AUCHAN

Déposée le 7 février 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TOP 100 AUCHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque TOP 100 AUCHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP 100 AUCHAN est expirée depuis le 7 février 2023.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : LAZER + , VIVEMENT JEUDI , LONGWAY , REVEIL ROYAL , Un été en Toscane , Visite des temples sacrés , SUNKAI , CHOISISSEZ D'ETRE GAGNANT , MAESTRO , le contrat plus Auchan


GROUPE AUCHAN, société anonyme - 40, avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 20 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°667343 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Inscription le 12 septembre 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°768466 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12

Produits de l'imprimerie ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; papeterie ; publications imprimées ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; manuels ; guides ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; cartes de voeux ; cartes postales ; enseignes en papier ou en carton ; bons, coupons de réduction, billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; chèques cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques.

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; agences de publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; rédaction de textes publicitaires ; services de marketing téléphonique ; production de films publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services de conseils commerciaux et d'informations commerciales, promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique (de type Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion et de publicité ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité ; promotion des ventes pour des tiers par l'émission de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; cirages ; savons ; parfums ; eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits de toilette ; cosmétiques ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ; bougies parfumées ; charbon de bois (combustible) ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air ; produits anti-insectes ; boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d'aluminium ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; ciseaux ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; biberons, tétines de biberons ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; porte-clés de fantaisie ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; filtres à café en papier ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de voeux ; cartes postales ; malles, mallettes et valises ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de voyage ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; porte-monnaie ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), articles de mercerie (à l'exception des fils) ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; allumettes, briquets pour fumeurs.

Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de cartes de voeux en ligne ; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication ; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services de fourniture de groupes et de forums de discussion en ligne.

Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; édition de logiciels ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de composition musicale ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles ; production de films autres que films publicitaires ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ; informations en matière d'éducation, de divertissement ou de récréation ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services d'organisation et conduite de conférences en ligne ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet ; fourniture (mise à disposition) de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet (fichiers au format MP3).