Déposée le 7 février 1995 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELIFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque DELIFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE AUCHAN, Société Anonyme - 40 Avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625
LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Inscription le 23 septembre 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°206488 - Publication au BOPI 1996-09-23
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2005 n°2279262 - Publication au BOPI 2005-01-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28
Inscription le 15 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°413679 - Publication au BOPI 2005-06-15
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Inscription le 16 février 2015 - Changement de nature juridique n°643089 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2576939 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26
Inscription le 18 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754671 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18
Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01
Aliments, substances, boissons diététiques et préparations biologiques à usage médical; aliments pour bébés; thé amaigrissant à usage médical; tisanes; préparations médicales pour l'amincissement; préparations thérapeutiques pour le bain; fibres végétales comestibles; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; croquettes alimentaires; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; pulpes et salades de fruits; salades de légumes; confitures, marmelade, compotes; pollen préparé pour l'alimentation; extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire; protéines pour l'alimentation humaine, consommés, potages; jus végétaux pour la cuisine; ufs; laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, préparations végétales remplaçant le café; boissons à base de café, de cacao; infusions non médicinales; sucre, édulcorants naturels; glucose à usage alimentaire; riz; tapioca, sagou; pâtes alimentaires; semoule, farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales; pain, pâtisserie, gâteaux,brioches, crêpes, confiserie, sucreries; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical; algues; anis; anis étoilé; extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; sauces; assaisonnements; condiments, algues (condiments), sel, moutarde, vinaigre; épices.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; lait d'amandes, lait de soja; pastilles et poudres pour boissons gazeuses; jus végétaux; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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