DEL ARTE
Présentation de la marque DEL ARTE
Déposée le 18 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEL ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEL ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEL ARTE est expirée depuis le 18 juin 2023.
GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240322 - Publication au BOPI 2003-04-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°377358 - Publication au BOPI 2003-09-15
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2013 n°2530010 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-24
Inscription le 2 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°604333 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02
Inscription le 18 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754671 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18
Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01