Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEL ARTE
GROUPE AUCHAN, société anonyme

Numéro de dépôt :
93472801
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2023

Présentation de la marque DEL ARTE

Déposée le 18 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEL ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DEL ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEL ARTE est expirée depuis le 18 juin 2023.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : LAZER + , VIVEMENT JEUDI , LONGWAY , REVEIL ROYAL , Un été en Toscane , Visite des temples sacrés , SUNKAI , CHOISISSEZ D'ETRE GAGNANT , MAESTRO , le contrat plus Auchan


GROUPE AUCHAN, société anonyme - 40 avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240322 - Publication au BOPI 2003-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°377358 - Publication au BOPI 2003-09-15

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2013 n°2530010 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-24

Inscription le 2 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°604333 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02

Inscription le 18 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754671 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Inscription le 1 juillet 2019 - Concession de licence n°760289 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Café