Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
GROUPE AUCHAN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3910356
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2022
C de GROUPE AUCHAN

Présentation de la marque C

Déposée le 3 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE AUCHAN domicilié(e) 40, avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 180 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 3 avril 2022.

GROUPE AUCHAN a également déposé les autres marques suivantes : LAZER + , VIVEMENT JEUDI , LONGWAY , REVEIL ROYAL , Un été en Toscane , Visite des temples sacrés , SUNKAI , CHOISISSEZ D'ETRE GAGNANT , MAESTRO , le contrat plus Auchan


GROUPE AUCHAN, société anonyme - 40, avenue de Flandre - 59170 - CROIX - France - SIREN 476180625


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 20 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°667343 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Inscription le 29 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720426 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-29

Inscription le 28 mars 2019 - Concession de licence n°752867 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances, boissons et aliments diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments nutritionnels à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humain et animaux ; infusions médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; produits antiparasitaires, produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton hydrophile.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; instruments pour la navigation ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; supports d'enregistrement numérique ; clés USB ; appareils pour systèmes de repérage universel (GPS) ; baladeurs multimédia ; caméras vidéo ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; fichiers de musique téléchargeables ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; cartes magnétiques d'identification ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique) ; boussoles ; balances ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; protège-dents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; pince-nez ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; verres de contact et étuis pour verres de contact ; lunettes de sport ; pince-nez ; masques et combinaisons de plongée.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; jets d'eau ornementaux ; fontaines ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; récipients frigorifiques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; allume-gaz ; installations de sauna, appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; phares et feux de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; canots, bateaux ; motocyclettes, bicyclettes ; trottinettes (véhicules) ; parachutes ; caravanes ; remorques (véhicules) ; chaînes et stores (pare-soleil) pour automobiles ; freins et garnitures de freins pour véhicules ; rétroviseurs ; pneumatiques, chambres à air et clous pour pneumatiques ; chaînes antidérapantes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules et bicyclettes ; bandages, béquilles, boyaux pneumatiques, jantes, roues, rayons, cadres, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, sonnettes, selles et pompes de bicyclette ; rondelles adhésives en caoutchouc et trousses pour la réparation de chambres à air ; sièges de sécurité pour enfants pour cycles ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; housses de selles pour bicyclettes ; porte-bagages, porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; voitures d'enfants ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules ; brouettes ; charrettes de golf.

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses.

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs de campeurs, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; sacs et bâtons d'alpinistes ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs de sport (à l'exception de ceux spécialement adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; gibecières ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ” ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; colliers et habits pour animaux ; muselières ; cannes-sièges.

Meubles ; tables ; bancs ; sièges ; chaises ; chaises longues ; meubles de camping ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; établis ; métiers à broder ; plaques d'immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; piquets de tente non métalliques ; paillasses ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; stores d'intérieur à lamelles ; paniers de pêche.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; assiettes, verres, bols, gobelets ; récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; grils (ustensiles de cuisson) ; supports de grils ; récipients calorifuges pour les aliments et les boissons ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de papier hygiénique ; boîtes à savon ; pinces à linge ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; pots à fleurs ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges, brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; pots de chambre ; statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de pêche, hamacs ; échelles de corde ; fils à lier non métalliques.

Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles).

Vêtements ; tricots (vêtements) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bonnets ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain ; peignoirs de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; combinaison de ski nautique.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis) ; bicyclettes fixes d'entraînement ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; exerciseurs (extenseurs), haltères ; boules, balles et ballons de jeu ; raquettes, cordes et boyaux de raquettes ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; clubs de golf ; protège-tibias, protège-genoux ; filets (articles de sport) ; matériel pour le tir à l'arc ; tir au pigeon ; cibles, fléchettes ; armes d'escrime ; disques pour le sport ; attirail de pêche, cannes à pêche ; flottes et flotteurs pour la pêche ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; hameçons ; lignes et moulinets pour la pêche ; épuisettes pour la pêche ; nasses (engins de pêche) ; leurres pour la chasse et la pêche ; palmes pour nageurs ; skis ; fixations de skis ; racloirs pour skis ; revêtements de skis ; skis nautiques ; skis et planches pour le surfing ; ceintures et gilets de natation ; planches à voile ; bottines-patins (combinés) ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; trottinettes ; trampolines ; cerfs-volants ; parapentes ; ailes delta ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; balançoires ; tables et queues de billard ; tables pour football de salon ; tables pour tennis de table ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour jeux ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeu vidéo électroniques.