Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HALLE
Groupe ANDRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99790939
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2009

Présentation de la marque LA HALLE

Déposée le 7 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) Groupe ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA HALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe ANDRE domicilié(e) 29, avenue de Flandre, 75949 PARIS CEDEX 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 157 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque LA HALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALLE est expirée depuis le 7 mai 2009.

Groupe ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : BAD LOSER , T , LA HALLE AUX GODILLOTS , LA HALLE DU CHAUSSEUR , ANDISCO , (Marque figurative) , CLUB DES HALLES , RENOIR , (Marque figurative) , LA HALLE AUX LIVRES


Groupe ANDRE (S.A.) - 29, avenue de Flandre, 75949 PARIS CEDEX 19 - France - SIREN 413157090


BREESE - MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°476368 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 12 février 2008 - Changement de dénomination n°476367 - Publication au BOPI 2008-02-12

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Sacs, à savoir, sacs à dos, sacs fourre-tout, sacs à mains, sacs de voyage, cartables, bagages, malles et valises, articles de maroquinerie, portefeuilles, porte-clés, porte-monnaie, parapluies, cannes, parasols, articles en cuir ou en simili-cuir à savoir, porte-documents, laisses, meubles. Vêtements et sous-vêtements. Pantalons, chemises et chemisettes, jupes et robes, blousons et pardessus, vêtements de sport, chaussettes, bas. Articles de chapellerie, bonnets, cagoules, chapeaux. Articles chaussants, chaussures, bottes, souliers, sandales, chaussons. Gants (habillement), ceintures.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.