Marque expirée - Marque en non vigueur

TRIMARAN GROUPAMA FRANCK CAMMAS
GROUPAMA S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
98725229
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/03/2018

Présentation de la marque TRIMARAN GROUPAMA FRANCK CAMMAS

Déposée le 27 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRIMARAN GROUPAMA FRANCK CAMMAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA domicilié(e) 8-10, rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2363869) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 115 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE S.A. domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2363869) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRIMARAN GROUPAMA FRANCK CAMMAS est expirée depuis le 27 mars 2018.

GROUPAMA a également déposé les autres marques suivantes : FINAMA , SYNERGAN , SECURITE PATRIMOINE , PARTENÈLIO , Maison de la Vigne et du Vin de France , SICAVIE , GARASSUR , EN CHOISISSANT GROUPAMA, ON FAIT BIEN PLUS QUE S'ASSURER , CRÉER-SON-ASSOCIATION.COM , Trimaran Groupama


GROUPAMA S.A. société anonyme - 8-10, rue d'Astorg,75008 PARIS (dossier no 2363869) - 75008 - France - SIREN 343115135


NOVAGRAAF FRANCE S.A. - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2363869) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393375 - Publication au BOPI 2004-05-26

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2008 n°2363869 - Publication au BOPI 2008-03-13

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Rasoirs ; lames de rasoirs ; rasoirs électriques ; nécessaires de rasage ; coutellerie ; canifs ; couteaux ; fourchettes ; cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; outils et instruments à main actionnés manuellement ; trousses de manucure ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de détection, d'alarme ; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunication, informatiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de pesage, de mesurage, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction et/ou la lecture des sons, images et/ou données ; supports d'enregistrement, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données ; machines à calculer ; téléphones sans fil ; appareils et matériel de messagerie vocale ; terminaux de messagerie unilatérale ; émetteurs et transmetteurs (télécommunication) ; récepteurs audio et/ou vidéo ; talkies-walkies ; postes de radio et de télévision ; caméras vidéos ; lunettes (optique) ; jumelles (optique) ; étuis spéciaux pour instruments et appareils optiques, photographiques ou vidéo ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de refroidissement, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; bouilloires électriques ; cafetières électriques ; grille-pain ; réchauds ; ustensiles de cuisson électriques ; appareils pour l'adoucissement et la purification de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; stérilisateurs d'eau ; filtres pour l'eau potable ; récipients frigorifiques ; lampes d'éclairage ; lampes de poche ; torches d'éclairage ; sèche-cheveux. Horlogerie et instruments chronométriques ; pendulettes ; réveils ; montres ; articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris : clips, broches, épingles, épinglettes, boucles d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaînes, colliers, médaillons ; médailles ; monnaies ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; porte-clés ; produits en métaux précieux, en alliages de ceux-ci ou en plaqué, à savoir : boîtes, coffrets et étuis pour petits effets personnels, boîtes, coffrets et étuis à cigares, à cigarettes ou à allumettes, cendriers pour fumeurs, vaisselle, services, plats, gobelets, cruchons, plateaux à usage domestique, vases, coupes, corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, statues, statuettes, figurines, bustes, objets d'art, coupes de vainqueur et trophées, insignes. Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, livres, guides, manuels, bulletins, programmes ; répertoires, agendas, éphémérides, albums, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de voeux, cartes géographiques, bandes dessinées, décalcomanies ; photographies ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, cartes, étiquettes, blocs-notes, blocs, porte-blocs, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire ou dessiner, y compris : stylos-plume, stylos-bille, stylos-feutre, porte-mines, marqueurs, surligneurs, crayons ; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire ; maquettes en papier et/ou carton ; statuettes et figurines en papier mâché ; articles de bureau (autres que les meubles) ; coupe-papier ; ouvre-lettres ; boîtiers de rangement pour articles de bureau ; pince-notes ; presse-papiers ; marques pour livres et signets ; serre-livres ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils) ; globes terrestres ; cartes à jouer ; supports pour photographies ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, serviettes, nappes, napperons ; linge de table en papier ; dessous de verres et de chopes, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; aquariums d'appartements. Malles, mallettes et valises ; bagages (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs de sport de voyage ; sacs de vol ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs besaces ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; pochettes ventrales ou latérales pour petits effets personnels ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; attachés-cases ; cartables ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-billets ; porte-monnaie non en métaux précieux ; coffrets (non garnis) destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies, pour le voyage ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; cannes-sièges ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir. Vêtements (habillement) ; chaussures ; chapellerie ; cirés (vêtements) ; blousons ; coupe-vent (vêtements) ; survêtements ; maillots ; tee-shirts ; sweat-shirts ; foulards ; cravates ; ceintures (vêtements) ; peignoirs ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bandeaux pour la tête (habillement). Briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs (autres qu'en métaux précieux) ; coffrets et étuis à cigares, à cigarettes ou à allumettes (autres qu'en métaux précieux) ; allumettes. Assurances ; affaires, opérations et transactions financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; crédit ; crédit-bail ; services de financement ; octroi de prêts et de crédits ; prêt sur gage ou nantissement ; prêt sur hypothèque de biens immobiliers ; services de parrainage financier ; constitution et investissement de capitaux ; constitution et placement de fonds ; estimations financières en matière d'assurances, bancaire et immobilière ; informations, conseil et consultation en matière financière et d'assurances ; assurances contre l'incendie ; assurances contre les accidents et le vol ; assurances pour le transport ; assurance maritime ; assurances de véhicules ; assurance maladie ; assurance-vie ; assurances achats ; assurance-décès ; services liés à l'assurance, y compris aide et assistance aux assurés dans la déclaration de leurs sinistres, dans l'évaluation et le règlement des pertes et dans la résolution des sinistres ; services de réassurance et de contre-assurance ; services de gérance d'assurances ; courtage en assurances ; actuariat ; services d'évaluation de sinistres ; services d'appréciation des dommages matériels ; services d'ingénierie de sécurité liés à l'assurance ; services financiers liés à l'assurance rendus notamment à des sociétés, des entreprises commerciales et des particuliers ; services de cautions (garanties) ; informations, renseignements, conseils et consultation en matière de placements ; gestion de placements ; constitution, placement et gérance de fonds communs de placement ; services d'organismes de placements collectifs en valeurs mobilières ; financement de primes ; souscription de titres et droits sociaux et transactions sur ceux-ci ; prises de participations ; gestion de titres ou instruments financiers. Edition de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et audiovisuels, de livres, de journaux, de magazines, de journaux et magazines électroniques, de périodiques, de bulletins d'informations, de publications, de brochures, de manuels, de guides ; organisation de jeux, examens, concours, compétitions, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; services de loisirs ; divertissement ; organisation et conduite de conférences, symposiums, forums, colloques et congrès ; services de clubs (divertissement, sport ou éducation) ; services de clubs de supporters ; planification de réceptions (divertissement) ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et d'événements sportifs ; informations en matière d'événements sportifs, de divertissement et de récréation.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.