Marque enregistrée - Marque en vigueur

Groupama-FDJ Equipe cycliste
GROUPAMA SA
LA FRANCAISE DES JEUX

Numéro de dépôt :
4437875
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2028
Groupama-FDJ Equipe cycliste de GROUPAMA

Présentation de la marque Groupama-FDJ Equipe cycliste

Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA et LA FRANCAISE DES JEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Groupama-FDJ Equipe cycliste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) GROUPAMA domicilié(e) 8-10 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France et LA FRANCAISE DES JEUX domicilié(e) 126 rue Gallieni - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marianne TISSOT domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERE SUR SEINE - France.

La marque Groupama-FDJ Equipe cycliste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupama-FDJ Equipe cycliste arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.

GROUPAMA a également déposé les autres marques suivantes : FINAMA , SYNERGAN , SECURITE PATRIMOINE , PARTENÈLIO , Maison de la Vigne et du Vin de France , SICAVIE , GARASSUR , EN CHOISISSANT GROUPAMA, ON FAIT BIEN PLUS QUE S'ASSURER , PASSEPORT ASSISTANCE , PRIVATIS


GROUPAMA SA - 8-10 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France

LA FRANCAISE DES JEUX - 126 rue Gallieni - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Marianne TISSOT - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERE SUR SEINE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 6 août 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°730830 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-06

Casques de protection pour le sport ; Articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ; batteries électriques ; chargeurs de batterie ; clés USB ; tapis de souris ; casques à écouteurs ; accessoires, parties et garnitures de tous les produits précités compris dans cette classe. Bâtonnets selfie utilisés comme accessoires de smartphone; Supports mains libres pour téléphones portables; Supports spéciaux pour téléphones portables; Supports adaptés pour téléphones portables; Étuis pour téléphones portables; Étuis pour smartphones; Housses pour téléphones portables; sacoche conçues pour ordinateurs portables ;

Torches électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; Voitures pour le transport de marchandises; Camions commerciaux ; Cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles, freins de cycles, guidons de cycles, jantes de cycles, pédales de cycles, pneumatiques de cycles, roues de cycles, selles de cycles ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; accessoires, parties et garnitures de tous les produits précités compris dans cette classe ;

Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs ; réveils ; montres-bijoux ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; clichés ; affiches ; albums ; revues (périodiques) ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; crayons ; blocs (papeterie) ; livrets ; étiquettes non en tissu ; photographies ; posters ; reproductions graphiques ; cartes postales ;

Parapluies et parasols ; sacs ; sacs de sport tout usage ; sacs à dos. Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles de cuisine ; vaisselle ; bidons, gourdes ; figurines en porcelaine ou en verre ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements destinés à la pratique du sport ; vêtements pour la pratique du cyclisme ; articles vestimentaires pour le cyclisme ; bracelets éponges pour poignets (habillement) ; ceintures (habillement), gants (d'habillement) ; casquettes, bonnets ; chaussettes ; vêtements imperméables ; cirés ; imperméables, jupes, manteaux, blousons, chemises, pantalons, pull-overs, gilets, robes, vestes, tee-shirts, shorts, châles, écharpes, foulards, vareuses ;

Jeux, jouets ; peluche ; articles de gymnastique et de sport ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; équipement de sports cycliste ; rembourrage de protection (parties d’habillement de sport) ;

Publicité par parrainage (sponsoring); Parrainage promotionnel ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne, publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; gérance administrative de lieux d'exposition ; relations publiques ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de créait ; services de mécénat financier ; parrainage sportif ; financement d'activités et installations sportives ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ;

Activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; formation pratique (démonstration) en relation avec la pratique du cyclisme ; organisation d'événements dans le domaine du cyclisme ; organisation d'événements et de compétitions sportifs, organisation d’événements et de courses cyclistes y compris compétitions, démonstrations et courses cyclistes ; formation dans le domaine du cyclisme ; informations en matière d'événements sportifs ; services d'informations sur les compétitions, démonstrations et courses cyclistes. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argen.