TOUR DE PLAINE
Présentation de la marque TOUR DE PLAINE
Déposée le 18 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR DE PLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOUR DE PLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUR DE PLAINE est expirée depuis le 18 juin 2023.
GROUPAMA SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393375 - Publication au BOPI 2004-05-26
Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2235952 - Publication au BOPI 2003-02-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2013 n°2532107 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-13
Inscription le 27 février 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°750002 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27