Marque enregistrée - Marque en vigueur

Groupama TEAM FRANCE
GROUPAMA SA, Société Anonyme
TF, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4223621
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/11/2025
Groupama TEAM FRANCE de GROUPAMA SA

Présentation de la marque Groupama TEAM FRANCE

Déposée le 5 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA et la Société par Action Simplifiée (SAS) TF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Groupama TEAM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA domicilié(e) 8-10 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) TF domicilié(e) Bâtiments de Défis Tp Papin, Bsm Keroman - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque Groupama TEAM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupama TEAM FRANCE arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

GROUPAMA SA a également déposé les autres marques suivantes : FINAMA , GAN C'EST AVEC L'ESPRIT LIBRE QU'ON AVANCE , SYNERGIE AGRI , DIMENSION Privilège , CHARTE TERRE ENTREPRISE , DIMENSION CREATEURS , SYNERGIE Avantage , DIMENSION IFC PRERETRAITE , FINOGAN , GROUPE GAN


GROUPAMA SA, Société Anonyme - 8-10 rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France - SIREN 3

TF, Société par actions simplifiée - Bâtiments de Défis Tp Papin, Bsm Keroman - 56100 - LORIENT - France - SIREN 8


NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Appareils et instruments, nautiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casque de protection pour le sport ; lunettes ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la navigation ainsi que CD ROM et logiciels enregistrés pour la navigation ; logiciels d'aide à la navigation ; appareils de navigation par satellites ; bouées de repérage et de signalisation, bouées de sauvetage, gilets de sauvetage, radeaux gonflables, signaux lumineux ou mécaniques, instruments de navigation sous forme de compte-tours, baromètres ; girouettes ; boussoles ; radios ; radeaux de survie, vêtements de protection contre les accidents ; casque de protection pour le sport ; scaphandres, gilets et bouées de sauvetage ; appareils et combinaisons de plongée sous-marine, costumes, gants ou masques de plongée ; tampons d'oreilles pour la plongée ; harnais de sécurité ; bâches de sauvetage ; porte-voix ; sirènes ; avertisseurs acoustiques ; indicateurs de niveau d'eau ; échelles et filets de sauvetage ; instruments météorologiques. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux ; bateaux à moteur ; voiliers ; yachts ; navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; housses pour bateaux et navires ; coques de bateaux et de navires, attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations ; flotteurs pour bateaux, navires et appareils de locomotion par eau ; remorques de bateaux et de navires ; hélices de bateaux et de navires, hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, mâts pour bateaux et navires ; dispositifs de commande pour bateaux et navires, dispositifs pour dégager les bateaux et les navires ; propulseurs à hélice pour bateaux et navires ; rames de bateaux ; canots ; crochets de bateaux (gaffes) ; défenses pour bateaux (pare-battage) ; gouvernails. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs ; réveils ; montres-bijoux. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; clichés ; affiches ; albums ; revues (périodiques) ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; crayons ; blocs (papeterie) ; livrets ; étiquettes non en tissu ; photographies ; posters ; reproductions graphiques ; cartes postales. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Parapluies et parasols ; sacs ; sacs de sport tout usage ; sacs à dos. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements destinés à la pratique du sport ; vêtements pour la navigation ; maillots de bain, bonnets de bain ; sandales de bain ; bottes ; bottes de pêcheurs ; articles vestimentaires pour la pêche ; chemises ; ceintures (habillement), gants (d'habillement) ; casquettes, bonnets ; chaussettes ; vêtements imperméables ; cirés ; combinaisons de ski nautique, imperméables, jupes, manteaux, blousons, chemises, pantalons, pull-overs, gilets, robes, vestes, tee-shirts, shorts, châles, écharpes, foulards, vestes de pêcheurs, vareuses. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; équipement de sports nautiques ; engins de plage à savoir chariots à voile, planches à voile, planches pour le surfing, mâts pour planches à voile ; motos et scooters des mers ; skis nautiques ; articles de pêche, à savoir hameçons pour la pêche, cannes à pêche ; maquettes de bateaux et modèles réduits. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité par parrainage (sponsoring) ;

Assurances ; services de mécénat financier ; parrainage sportif ; financement d'activités et installations sportive ;

Activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; formation pratique (démonstration) en relation avec la pratique des sports ; organisation d'événements dans le domaine du sport ; organisation d'événements et de compétitions sportifs, organisation d'évènements et de compétitions de sports nautiques ; formation dans le domaine du sport ; informations en matière d'événements sportifs.