Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA
/
CLIMATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMATS
GROUPAMA SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3850747
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
CLIMATS de GROUPAMA SA

Présentation de la marque CLIMATS

Déposée le 2 août 2011 par la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPAMA SA domicilié(e) 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 115 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque CLIMATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMATS est expirée depuis le 2 août 2021.

GROUPAMA SA a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX JOURS , ASSURBANQUE attitude de Groupama , FOURMI VERTE , CLUB EUROCOURTAGE , Macollectivité.com , Toujours avec moi , GROUPAMA HORIZON RETRAITE , INSURERS INSPIRING CONFIDENCE , GSC , GROUPAMA GROUP INSURING TOMORROW WITH CONFIDENCE


GROUPAMA SA, société anonyme - 8-10, rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France - SIREN 343115135


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 6 août 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°730830 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-06

Assurances ; services de souscription d'assurances ; gestion de contrats d'assurances ; courtage en assurances ; informations, conseils et consultations en matière d'assurance ; services d'évaluation de sinistres ; services d'expertise en matière d'assurance ; services d'appréciation des dommages matériels ; estimations financières (assurances, banques) ; services d'assurances et d'informations en matière d'assurances consultables ou disponibles notamment par voie téléphonique, télématique ou sur des réseaux de télécommunication et de communication mondiale (de type Internet).

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste ; jardinage ; conception d'aménagements paysagers ; services de pépiniéristes ; entretien de pelouses ; location de matériel pour exploitations agricoles ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; élevage d'animaux ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; informations et conseils en matière d'agriculture.