Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUATTRO
GROSFILLEX SARL

Numéro de dépôt :
1326883
Date de dépôt :
11/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2005

Présentation de la marque QUATTRO

Déposée le 11 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSFILLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUATTRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROSFILLEX domicilié(e) ARBENT, 01100 OYONNAX (dossier no 2057342) - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROSFILLEX SARL Monsieur SALLE, Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2057342) - France.

La marque QUATTRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUATTRO est expirée depuis le 11 octobre 2005.

GROSFILLEX a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS , DIVA , EXAFORME , LE STYLISTE DE VOS LOISIRS , PROVENCE , ALTADUO , ALTADECOR DUO , ALTATWIN , demain-souvre-aujourdhui , FLASH


GROSFILLEX SARL - ARBENT, 01100 OYONNAX (dossier no 2057342) - France - SIREN 759201106


GROSFILLEX SARL Monsieur SALLE, Service Juridique - (dossier no 2057342) - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1995 n°2057342 - Publication au BOPI 1995-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Inscription le 19 décembre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°195059 - Publication au BOPI 1995-12-19

Inscription le 16 novembre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°191871 - Publication au BOPI 1995-11-16

Meubles, glaces (miroirs), cadres : produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières platiques.