Déposée le 14 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GROSFILLEX FENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-03 du 22 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX domicilié(e) 20 Rue de Lac - 01100 - ARBENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque GROSFILLEX FENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROSFILLEX SAS, Société par actions simplifiée - 20 Rue de Lac - 01100 - ARBENT - France - SIREN 759201106
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Inscription le 8 mars 2012 - Concession de licence n°579037 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-03-08
Inscription le 5 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772167 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2019 n°2730467 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-13
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
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