Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROSFILLEX FENETRES
GROSFILLEX SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3698784
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2019
GROSFILLEX FENETRES de GROSFILLEX

Présentation de la marque GROSFILLEX FENETRES

Déposée le 14 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROSFILLEX FENETRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX domicilié(e) - 01100 - ARBENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSFILLEX, SAS, Service Juridique domicilié(e) - 01100 - ARBENT - France.

La marque GROSFILLEX FENETRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698784.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROSFILLEX FENETRES est expirée depuis le 14 décembre 2019.

GROSFILLEX a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS , DIVA , EXAFORME , LE STYLISTE DE VOS LOISIRS , PROVENCE , GROSFILLEX FENETRES Les Professionnels du sur-mesure , ALTADUO , ALTADECOR DUO , ALTATWIN , demain-souvre-aujourdhui


GROSFILLEX SAS, Société par Actions Simplifiée - 01100 - ARBENT - France - SIREN 759201106


GROSFILLEX, SAS, Service Juridique - 01100 - ARBENT - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 8 mars 2012 - Concession de licence n°579038 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-03-08

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.