Déposée le 3 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « G LOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX domicilié(e) - - 01100 - ARBENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSFILLEX SAS domicilié(e) Boîte Postale 2, ARBENT - 01107 - OYONNAX CEDEX - France.
La marque G LOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROSFILLEX SAS, Société par actions simplifiée - - - 01100 - ARBENT - France - SIREN 759201106
GROSFILLEX SAS - Boîte Postale 2, ARBENT - 01107 - OYONNAX CEDEX - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Inscription le 30 octobre 2012 - Renonciation partielle n°587854 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-30
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Inscription le 16 octobre 2014 - Concession de licence n°633369 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16
Inscription le 20 octobre 2014 - Concession de licence n°633395 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20
Inscription le 14 septembre 2016 - Changement d'adresse n°681389 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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