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Marques déposées par GROS Philippe
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MAS FABRégous
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS FABRégous
GROS Philippe
exploitant agricole à Fabrégous

Numéro de dépôt :
3272001
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/02/2014
MAS FABRégous de GROS Philippe

Présentation de la marque MAS FABRégous

Déposée le 6 février 2004 par GROS Philippe et exploitant agricole à Fabrégous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MAS FABRégous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Les déposants sont GROS Philippe - France et exploitant agricole à Fabrégous domicilié(e) chemin d'aubaygues,34700 SOUBès - 34700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Gros Fabrégous domicilié(e) Chemin d'Aubaygues,34700 SOUBès - 34700 - France.

La marque MAS FABRégous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS FABRégous est expirée depuis le 6 février 2014.


GROS Philippe - France

exploitant agricole à Fabrégous - chemin d'aubaygues,34700 SOUBès - 34700 - France - SIREN 3


Monsieur Philippe Gros Fabrégous - Chemin d'Aubaygues,34700 SOUBès - 34700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Vin AOC. Rouge. Rose et blanc provenant de l'exploitation exactement denommée Mas Fabrégous.