SENTIER DES MOINES
Présentation de la marque SENTIER DES MOINES
Déposée le 21 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) GRM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SENTIER DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SENTIER DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTIER DES MOINES est expirée depuis le 21 septembre 2022.
GRM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Inscription le 16 décembre 2013 - Renonciation partielle n°614961 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16