Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUC DE SAINT-CYR
GRM, SAS

Numéro de dépôt :
4234128
Date de dépôt :
16/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2025
DUC DE SAINT-CYR de GRM

Présentation de la marque DUC DE SAINT-CYR

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUC DE SAINT-CYR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRM domicilié(e) ZAE, de l'Arbalestrier, BP 43 - 33220 - Pineuilh - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRM, M. Emmanuel Castano domicilié(e) ZAE, de l'Arbalestrier, BP43 - 33220 - Pienuilh - France.

La marque DUC DE SAINT-CYR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE SAINT-CYR arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.

GRM a également déposé les autres marques suivantes : TOUR CARDINAL , L'ESPRIT DE MAJOLAN , TOURELLE DES REMPARTS , SENTIER DES MOINES , BE PINK , Villa Bordeaux , BARON DE LUBERNAC , 33 BEAUFORT , White On Ice , LES FLEURS DE L'AIRIAL


GRM, SAS - ZAE, de l'Arbalestrier, BP 43 - 33220 - Pineuilh - France


GRM, M. Emmanuel Castano - ZAE, de l'Arbalestrier, BP43 - 33220 - Pienuilh - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.