Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOGONUT
GRINGOIRE-BROSSARD S.A.

Numéro de dépôt :
1140774
Date de dépôt :
27/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOGONUT

Déposée le 27 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOGONUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD domicilié(e) 14 avenue de la République 45300 PITHIVIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque TOGONUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque TOGONUT est expirée depuis le 27 juin 1990.

GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE , TAPIS VERT


GRINGOIRE-BROSSARD S.A. - 14 avenue de la République 45300 PITHIVIERS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

Tous produits de biscuiterie, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, pâtes alimentaires, biscottes, pains d'épices.