Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SI VOUS VOULEZ QUE LA VIE SOIT DU GATEAU, METTEZ DU GATEAU DANS LA VIE
GRINGOIRE-BROSSARD S.A.

Numéro de dépôt :
92434563
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque SI VOUS VOULEZ QUE LA VIE SOIT DU GATEAU, METTEZ DU GATEAU DANS LA VIE

Déposée le 21 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SI VOUS VOULEZ QUE LA VIE SOIT DU GATEAU, METTEZ DU GATEAU DANS LA VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD domicilié(e) 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 080 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque SI VOUS VOULEZ QUE LA VIE SOIT DU GATEAU, METTEZ DU GATEAU DANS LA VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SI VOUS VOULEZ QUE LA VIE SOIT DU GATEAU, METTEZ DU GATEAU DANS LA VIE est expirée depuis le 21 septembre 2002.

GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE-BROSSARD S.A. - 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France - SIREN 086080744


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

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