Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT TROPEZ
GRINGOIRE BROSSARD

Numéro de dépôt :
1231819
Date de dépôt :
29/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2003

Présentation de la marque SAINT TROPEZ

Déposée le 29 mars 1983 par GRINGOIRE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRINGOIRE BROSSARD domicilié(e) 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS (dossier no 2014478) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2014478) - France.

La marque SAINT TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT TROPEZ est expirée depuis le 29 mars 2003.

GRINGOIRE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE BROSSARD - 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS (dossier no 2014478) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2014478) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1993 n°2014478 - Publication au BOPI 1993-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384417 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384415 - Publication au BOPI 2004-01-07

Pâtisserie, confiserie à l'exception des nougats, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures, tous articles de biscuiterie, crêpes dentelles et autres, pains d'épices de toutes sortes et présentés de toutes manières, pâtes alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.