Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRINGOIRE-BROSSARD S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1752911
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/07/2001
Marque figurative de GRINGOIRE-BROSSARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD domicilié(e) 14, avenue de la République, 45311 PITHIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752911.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juillet 2001.

GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE-BROSSARD S.A. Société Anonyme - 14, avenue de la République, 45311 PITHIVIERS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

Pâtisserie et gâteau.