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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRINGOIRE-BROSSARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1676422
Date de dépôt :
03/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2001
Marque figurative de GRINGOIRE-BROSSARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD domicilié(e) 14 Avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676422.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 juillet 2001.

GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE-BROSSARD Société Anonyme - 14 Avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes, conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie;confiserie et glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices; glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.