Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD
GRINGOIRE-BROSSARD, société anonyme, 14, rue de la République, 45300 PITHIVIERS.

Numéro de dépôt :
1179381
Date de dépôt :
14/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE \

Présentation de la marque LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD

Déposée le 14 août 1981 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD est expirée depuis le 14 août 1991.

GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE , TAPIS VERT


GRINGOIRE-BROSSARD, société anonyme, 14, rue de la République, 45300 PITHIVIERS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Biscuits, gâteaux et pâtisserie.