BROSSARD
Présentation de la marque BROSSARD
Déposée le 10 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694965.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSSARD est expirée depuis le 10 mai 2001.
GRINGOIRE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18
Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18