Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BROSSARD
GRINGOIRE BROSSARD S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1694965
Date de dépôt :
10/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2001
BROSSARD de GRINGOIRE BROSSARD

Présentation de la marque BROSSARD

Déposée le 10 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE BROSSARD domicilié(e) 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSSARD est expirée depuis le 10 mai 2001.

GRINGOIRE BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE BROSSARD S.A., société anonyme - 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 18 mai 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°277522 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277521 - Publication au BOPI 1999-05-18

Biscuits à savoir boudoirs utilisés notamment dans la confection de produits de pâtisserie